Le Collège

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De la 6ème à la 3ème, le collège Sainte-Marie compte à peu près 750 élèves, environ 95% de réussite au brevet des collèges depuis de longues années...

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Le Lycée Général et Technologique

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L'entité Lycée général et technologique représente 400 élèves dispatchés sur les niveaux de la seconde à la terminale sur les séries générales (L, ES, S) et sur la série technologique (STG). Les résultats depuis de nombreuses années frôlent le 100% de réussite au bac, objectif de 100% a été atteint pendant l'année scolaire 2010-2011.

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Le Lycée Professionnel

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Le LEP regroupe 3 principaux domaines, la Sécurité, la Santé et la Gestion-Comptabilité. La section AS (Agent de Sécurité) aborde aussi bien les métiers de surveillance, de défense que de protection, sécurité... La section ASSP () vise les métiers du soin. Enfin, la section Gestion-Comptabilité, comme on nom l'indique permet d'apprendre les métiers de secrétaire, de comptable ...

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Le Pôle Enseignement Superieur

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Le 2ème étage de l'aile droite du bâtiment est réservé au "Pôle d'Enseignement Supérieur", ce secteur est divisé entre alternants et initiaux. Les étudiants peuvent préparer, en alternance, les BTS AG,MUC et NRC, ainsi que le DSCG et en initial le BTS CGO, et le DCG.

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STE-NEWS

REGLEMENT DES ELEVES DE L’ESCR 2010 - 2011


Les règles de vie exposées ont pour but de garantir la qualité de vie à l’intérieur de l’Ensemble Scolaire Catholique Rochois, sur les sites de Sainte-Marie et de Sainte-Famille, d’illustrer le respect dû à chacun et de favoriser les relations susceptibles de promouvoir la personne dans sa dignité.

Elles s’appliquent à tous les élèves qui s’engagent à les suivre SANS AUCUNE RESERVE, quels que soient leur âge et leur niveau de classe.

Elles sont applicables à l’intérieur comme à l’extérieur des établissements, si l’image et l’intégrité de l’ESCR  sont remises en cause.

Elles se présentent sous la forme d’un contrat qui sera approuvé et signé par chaque élève et ses deux parents (ou tuteurs légaux).

 


 

A. REGLES GENERALES DE FONCTIONNEMENT

1. HORAIRES SCOLAIRES

  • Les élèves respectent les horaires et les modalités relatives à chaque division pédagogique permettant d’accéder aux lieux scolaires.
  • La semaine commence le lundi à 07h50 et se termine le vendredi à 16h20.
  • Les cours ont lieu :

- le matin entre 08h00 et 11h40 (et pour certains niveaux jusqu’à 12h30).

- l’après-midi entre 13h40 et 16h20 (possibilité de démarrer le premier cours à 12h50 et de poursuivre le dernier jusqu’à 17h30 (voire 18h30) le mercredi ou les autres jours pour certaines options au Lycée).

NB : dans le cas d’une heure de permanence entre 11h40 et 12h30, la demi-journée peut se terminer à 11h40.

Les horaires exacts de chaque classe et sur chaque site seront précisés définitivement lors de la rentrée scolaire.

  • Il n’y a pas d’inter-cours : les élèves restent impérativement dans leur salle de classe. Les changements de salles éventuels se font rapidement et calmement (sans courir dans les couloirs).
  • Les élèves du Collège n’ont pas cours le mercredi après-midi.
  • Les élèves des Lycées ont cours le mercredi après-midi. Les ramassages scolaires ne fonctionnent pas le mercredi soir. Les lycéens doivent prévoir avec leurs parents quel moyen de transport  utiliser chaque mercredi.
  • Les établissements seront fermés du vendredi soir au lundi matin 07h30.
  • Certaines dérogations sur les horaires peuvent exister pour les Lycéens. Renseignez-vous auprès des Responsables Pédagogiques.
  • En cas de permanence en début d’après-midi, entre 12h50 et 13h40,  les cours débutent à 13h40.
  • Le standard téléphonique est ouvert tous les jours de 07h30 à 18h30.

 

2. ENTREES

Pour tous les élèves de l’ESCR, sur les deux sites, l’entrée et la sortie de l’établissement se font sur présentation de la carte scolaire de l’ESCR.

Cette carte individuelle est remise à chaque élève avec son nom/classe/photo et code barre.

Cette carte est strictement personnelle et obligatoire pour entrer et sortir de l’établissement ainsi que pour le passage au self.

Les externes mangeant exceptionnellement doivent déposer leur carte à l’entrée du self.

  • Pour les élèves scolarisés sur le site de Sainte-Marie :

- Tous accèdent à l’établissement obligatoirement et sans dérogation possible  par la cour  côté  gymnase (rue Jean Jaurès) ou par le portail rue du Paradis uniquement le matin.

- Après la seconde sonnerie de chaque demi-journée, le portail de l’entrée est fermé.

LES ELEVES REINTEGRENT LE COLLEGE A PARTIR DE 12h40 UNIQUEMENT PAR L’ENTREE COTE GYMNASE.

- Ils le quittent par le même chemin.

- Il est interdit de pénétrer en véhicule (voiture, moto, vélo…) au-delà du portail.

- Le Bureau d’Accueil au 86, Faubourg Saint-Bernard, est le passage obligé pour tout parent ou visiteur venant pour un renseignement, un rendez-vous ou une réunion,  pour récupérer son enfant ou POUR TOUT ELEVE ARRIVANT EN RETARD.

- Le parking côté Faubourg Saint-Bernard est exclusivement réservé aux membres du personnel.

- Le stationnement non gardé est toléré le long du portail, côté gymnase, pour l’usage des cycles.

 

  • Pour les élèves scolarisés sur le site de Sainte-Famille :

- L’entrée se fait UNIQUEMENT par le portail côté parking gymnase Labrunie.

- Les élèves arrivant soit au parking des cars (avenue des Voirons), ou par le parking du haut (route de La Roche) doivent rejoindre l’entrée unique.

- Après chaque sonnerie de la demi-journée, le portail de l’entrée est fermé.

- Il est interdit de pénétrer en véhicule (voiture, moto, vélo…) dans l’enceinte de l’établissement.

- Le Bureau d’Accueil est le passage obligé pour tout parent ou visiteur venant pour un renseignement, un rendez-vous ou une réunion,  pour récupérer son  enfant ou POUR TOUT ELEVE EN RETARD.

 

3. SORTIES

L’établissement décline toute responsabilité et appliquera des sanctions en cas de non respect des règles suivantes :

  • Sauf autorisation exceptionnelle que seul le Responsable Pédagogique de Niveau ou la Responsable de la Vie Scolaire au collège peuvent accorder, sur demande écrite et justifiée des parents,  la présence des élèves est strictement obligatoire chaque jour  dans le cadre de leur emploi du temps.
  • Toute sortie, même de courte durée, est  soumise à une autorisation préalable, écrite et JUSTIFIEE.

AUCUNE sortie n’est accordée sur simple appel téléphonique.

LES DEMI-PENSIONNAIRES NE SONT AUTORISES SOUS AUCUN PRETEXTE A SORTIR SUR LE TEMPS DU DEJEUNER.

  • Les élèves sont sous la responsabilité de l’établissement dès leur arrivée et jusqu’à leur départ, dans la limite des heures de cours :

- pour les élèves internes, du lundi matin au vendredi soir.

- pour les élèves demi-pensionnaires, du matin jusqu’au soir.

- pour les élèves externes, du début à la fin de chaque demi-journée, dans la limite de l’emploi du temps.

  • En cas d’absence d’un professeur, les élèves ne sont pas autorisés à quitter l’établissement.
  • Les situations exceptionnelles sont gérées  par le Chef d’Etablissement, le Responsable Pédagogique de Niveau de chaque site et la Responsable de la Vie Scolaire au collège.

 

4. MOUVEMENTS

  • Les salles de classe sont ouvertes après la première sonnerie par le professeur.
  • A la première sonnerie, en fin de récréation, les élèves se rendent au cours suivant.
  • Sur le site de Sainte-Marie, l’entrée dans les locaux se fait :

- Pour les classes de 6° et 5° : par la porte de la cour du bas.

- Pour les  classes de 4° et 3° par la porte de la cour du haut.

  • Demi-pensionnaires et externes peuvent demander à rester en étude surveillée le soir entre :

- 17h00 et 18h15 pour le LP et le collège.

- 17h00 et 19h00 pour le lycée.

Les parents en font la demande écrite auprès du Responsable Pédagogique de Niveau. Ce service n’est pas gratuit (voir modalités avec le Service de la Comptabilité). Les élèves concernés sont alors soumis aux mêmes règles que les internes dès 16h20 (et ne peuvent sortir de l’établissement avant l’heure de l’étude).

  • Chacun doit connaître les consignes d’évacuation en cas d’incendie affichées dans les salles de classe.

 

5. ENTRETIEN DES LOCAUX

  • Le nettoyage des salles est assuré chaque jour à partir de 16h20.
  • Afin de faciliter la tâche des équipes d’entretien, les élèves doivent mettre les chaises sur les tables et ramasser les papiers.
  • En cours de journée, les élèves veillent à laisser dans un état correct le local qu’ils quittent.

RAPPEL : IL EST INTERDIT DE LAISSER DES AFFAIRES DE COURS DANS LES  CLASSES APRES 16h20.

 

6.  LE CARNET DE CORRESPONDANCE

  • C’est le lien privilégié entre la famille et l’école. Il est l’un des supports des transmissions permanentes d’informations aux parents, de demandes et de communications diverses (absences, retards, sanctions, renseignements…).
  • Il tient lieu de document d’identité.
  • Il contient les numéros de téléphone, de fax et le courriel de l’établissement.
  • Il doit être REMPLI ET SIGNE par les parents (y compris pour les élèves majeurs).
  • Chaque élève doit donc TOUJOURS l’avoir dans son sac, et doit le présenter à toute personne qui lui demanderait.

NB : le Carnet de Correspondance peut être demandé par les Services de Santé en cas d’urgence médicale.

Vous devez TOUJOURS l’avoir sur vous.

Chaque élève sur le site de Sainte-Famille recevra à la rentrée une carte de Lycéen qu’il devra TOUJOURS porter sur lui.

TOUT CARNET PERDU EST A RACHETER AUPRES DU RESPONSABLE PEDAGOGIQUE DE NIVEAU ou  DE LA RESPONSABLE DE LA VIE SCOLAIRE AU COLLEGE  AU PRIX DE 10€.

 

7. RETARDS

  • Chaque élève se doit d’être ponctuel à chaque heure de la journée. Un élève qui arrive après la deuxième sonnerie de la demi-journée ne sera pas accepté en classe.
  • Tout élève en retard, quelle qu’en soit la cause,  passe  par l’Accueil et se présente obligatoirement au Bureau du Responsable Pédagogique de Niveau muni de son Carnet de Correspondance.
  • Il n’est autorisé à réintégrer son cours qu’en possession d’un mot du Responsable Pédagogique de Niveau ou de la Responsable de la Vie Scolaire au collège.

 

8. ABSENCES

  • L’assiduité est une obligation légale et une condition essentielle de la réussite scolaire. Tout manquement grave fera l’objet d’un signalement à l’Inspection Académique et à la Caisse d’Allocations Familiales (cf Décret du 18/02/1966).
  • Toute absence prévisible doit être signalée à l’avance et par écrit sur le Carnet de Correspondance, dans la partie « ABSENCES »,  au Bureau du Responsable Pédagogique de Niveau ou de la Responsable de la Vie Scolaire au collège, en précisant les motifs, dates et heures.
  • En cas d’imprévu, il est demandé aux parents d’avertir au plus tôt, par téléphone, fax ou courriel, le Responsable Pédagogique.
  • Pour une absence de plus de deux jours, un avis de passage chez le médecin peut être exigé.
  • Lorsque l’élève est de retour, il doit obligatoirement se présenter au Bureau du Responsable Pédagogique  de Niveau ou de la Responsable de la Vie Scolaire au collège, muni de son Carnet de Correspondance légitimant et datant son absence. Il ne sera pas accepté en cours avant d’avoir accompli cette démarche.
  • Pour une absence aux épreuves de DS, de Partiels ou de Bacs Blancs, un avis de passage chez le médecin peut être exigé. L’épreuve peut être rattrapée.
  • L’élève doit rattraper ses cours manqués pendant la période d’absence.
  • En AUCUN cas un motif « pour raisons personnelles ou familiales » ne peut être considéré comme un justificatif s’il n’y a aucune autre explication.
  • Le respect des dates du calendrier scolaire est impératif et OBLIGATOIRE.
  • RAPPEL : l’heure de permanence est une heure de présence ACTIVE.

NB : Les parents peuvent consulter les absences /retards de leur enfant via le Portail Internet et un code d’accès donné en début d’année.

 

9. DISPENSES D’EDUCATION PHYSIQUE

  • Les parents remplissent le feuillet à cet effet dans le Carnet de Correspondance qui DOIT être présenté au professeur d’éducation physique. Lui seul est habilité à valider la dispense dans le cadre de son cours. En cas de dispense prolongée,  un certificat médical est exigé.
  • Il est rappelé que les dispensés resteront en cours d’éducation physique pour participer à des tâches d’accompagnement.

NB : le système des dispenses d’EPS fonctionne de la même manière pour les options.

10. MODALITES DE DEPLACEMENT VERS DES INSTALLATIONS SPORTIVES POUR LES LYCEENS

  • Ces modalités s’appuient sur les Textes  Officiels de l’Education Nationale (Circulaire n° 96-248 du 25/10/1996).
  • Le Règlement Intérieur prévoit que les élèves accompliront seuls les déplacements de courte distance entre l’établissement et le lieu d’une activité scolaire, même si ceux-ci ont lieu au cours du temps scolaire (…).
  • A l’occasion de tels déplacements, les élèves sont avisés qu’ils doivent se rendre DIRECTEMENT sur le lieu de l’activité scolaire, et que même s’ils se déplacent en groupe, chaque élève est responsable de son propre comportement.
  • Ces déplacements, même s’ils sont effectués collectivement, ne sont donc pas soumis à la surveillance, ni à la responsabilité de l’établissement.
  • Les élèves peuvent utiliser leur propre moyen de transport. Les élèves et leurs familles sont invités à souscrire une police d’assurance couvrant les risques éventuels liés à de tels déplacements.
  • Les professeurs d’EPS procèdent au contrôle des absences sur le lieu d’activité scolaire en début de cours.

11. ASSISTANCE MEDICALE

  • L’établissement dispose de la présence d’une infirmière  à temps partiel sur temps scolaire.
  • Dans tous les cas, les familles sont averties par téléphone en cas de problème de santé pour leur enfant. Ces dernières devront  prendre les dispositions nécessaires pour récupérer leur enfant dans les plus brefs délais si l’infirmière ne peut gérer son cas.
  • En cas d’urgence, l’élève est transporté en milieu hospitalier par les Pompiers ou le SAMU, avec l’accord parental pour les mineurs donné en début d’année.
  • Seules les familles sont habilitées à aller chercher leur enfant à l’hôpital.
  • En cas de traitement, tous les médicaments sont déposés à l’infirmerie.
  • La détention de médicaments (hors traitements signalés à la Vie Scolaire sur présentation d’une ordonnance médicale) est INTERDITE.
  • En cas d’absence de l’infirmière sur un site, il faut s’adresser :

-          Au Responsable Pédagogique de Niveau  au lycée ;

-          A la Responsable de la Vie Scolaire au collège.

En AUCUN cas, le personnel de l’établissement n’est habilité à délivrer un médicament. (B.O n°1 du 06/01/2000).

12. CONSIGNES DE SECURITE

  • Les élèves doivent avoir un comportement responsable vis-à-vis de tout le matériel lié à la sécurité.
  • Toute ouverture d’issues de secours ou tout usage abusif d’un dispositif d’alarme ou de matériel d’incendie mettent en danger la collectivité et constituent donc une faute grave. Les sanctions liées à ces fautes seront  particulièrement lourdes, pouvant aller jusqu’au renvoi définitif et au dépôt de plainte.
  • Les consignes de sécurité sont affichées dans les salles de cours. Elles doivent être strictement observées, en particulier en cas d’alerte, par tous les membres de la communauté.
  • Si l’alarme se déclenche, toutes les personnes présentes dans l’établissement doivent IMPERATIVEMENT et RAPIDEMENT se rendre sur les lieux de rassemblement.

Il en va de la sécurité de tous.


 


B. COMPORTEMENT GENERAL :

Chaque élève ou membre de la Communauté Educative a le devoir de respecter la dignité des personnes étudiant et travaillant à l’intérieur de l’établissement : aucune violence verbale, physique, morale, psychologique, à caractère injurieux ou discriminatoire ne sera tolérée. Elle sera lourdement sanctionnée.

Tout usage détourné de l’image ou du travail d’autrui, tout propos à tendance diffamatoire et/ou injurieuse à l’égard d’un adulte ou d’un autre élève de l’établissement sera immédiatement sanctionné par un renvoi et passible de poursuites pénales.

1. TENUE

LE RESPECT DE CHACUN SE MANIFESTE A TRAVERS LA FACON DE PARLER, LA MANIERE DE SE TENIR, DE SE COIFFER ET DE S’HABILLER.

Les parents peuvent être invités à venir récupérer leur enfant en cas de non respect du règlement.

  • Toute excentricité liée à des effets de mode  est interdite. L’accès en cours peut être interdit en cas de tenue inappropriée.
  • Ce souci du respect des autres se traduit par :

- un langage respectueux.

- une tenue correcte et une bonne hygiène corporelle (pas de short/de mini-jupes /pas de tongs/sous-vêtements visibles)

- des vêtements ajustés à la bonne taille

- un comportement adapté.

  • Le chewing-gum et le port de TOUT couvre-chef sont INTERDITS à l’intérieur des bâtiments.
  • Le port et l’usage de téléphones portables, baladeurs, postes de radio, jeux électroniques, talkies-walkies, enregistreurs, télémessagerie et télétransmission… sont INTERDITS à l’intérieur de tous les locaux au collège. L’usage des téléphones portables et des baladeurs est STRICTEMENT interdit  pendant les cours et les études, ainsi qu’au CDI.

 

En cas d’infraction, le Responsable Pédagogique de Niveau / la Responsable de la Vie Scolaire au collège  peut confisquer ces appareils pendant plusieurs jours (carte SIM comprise) puis les remettre aux parents.

La prise de photos est interdite à l’intérieur de l’Etablissement.

RAPPEL : la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté) a statué sur le droit individuel à  l’image : NUL ne peut être photographié sans son autorisation sous peine de sanctions lourdes, y compris pénales.

Si vous ne souhaitez pas que votre enfant soit pris en photo dans le cadre des activités de l’établissement, merci de nous le signaler par écrit.

  • Pour des raisons d’hygiène élémentaire, une tenue spécifique pour le sport (short ou survêtement et baskets) est requise et ne doit servir qu’à cet usage.
  • Prévoir une paire de baskets de salle (semelle claire) différente des baskets en extérieur.

2. OBJETS

  • Tout objet dangereux (cutters, marqueurs, effaceurs liquides, rollers, skates...),  tout jeu dangereux (jeu du foulard, jeu de la tomate…), tout jet d’objets (boules de neige…) sont proscrits dans l’établissement.
  • Vêtements et matériel doivent être impérativement marqués au nom de l’élève  pour, en cas de perte, être restitués à l’intéressé. Objets précieux et sommes d’argent importantes sont inutiles car susceptibles de convoitises.
  • En cas de perte ou de vol, l’établissement décline toute responsabilité, y compris pour les ordinateurs et téléphones portables.
  • Les objets confisqués sont transmis au Responsable Pédagogique  de Niveau au lycée et à la Responsable de la Vie Scolaire au collège.

3. USAGE DU TABAC

  • Depuis le 01 février 2007, s’applique l’interdiction de fumer dans les enceintes (bâtiments et espaces non couverts) des établissements  d’enseignement et de formation, publics ou privés, destinés à l’accueil, à la formation ou à l’hébergement des mineurs… y compris les internats, ainsi que les centres de formation apprentis.
  • Les sanctions liées au non-respect de cette loi peuvent être :

o    Entre 1 jour de renvoi et le renvoi définitif (en cas de récidive).

o    Une contravention donnée par la Gendarmerie qui verbalisera les fautifs.

 

4. TELEPHONE

  • Une cabine à carte est  à disposition durant le temps de récréation sur le site de Sainte-Famille.

 

5. REPAS

  • Une conduite incorrecte à table, en particulier le non-respect des personnes, de la nourriture, du matériel et des horaires de passage au self peut donner lieu à l’exclusion momentanée du self et à une participation au ménage.
  • L’inscription pour un repas exceptionnel doit être faite avant 10 h 00 :
    • A  l’Accueil pour l’Enseignement Supérieur.
    • Au Responsable Pédagogique de Niveau au lycée et à la Responsable de la Vie Scolaire pour le Collège.

 

6. RESPECT DES PERSONNES

  • Le bavardage en cours et en étude ne peut être toléré et sera sanctionné.
  • La détention, la manipulation, la vente et la consommation de stupéfiants et d’alcool sont formellement interdits sous peine de renvoi immédiat.
  • Nul n’est à l’abri de ces fléaux qui empoisonnent nos enfants. En conséquence, l’Ensemble Scolaire Catholique Rochois Sainte-Marie / Sainte-Famille  a décidé de mener des actions de prévention et de soutien. Cependant, nous nous réservons le droit d’agir contre tout contrevenant avec l’autorisation du Procureur de la République et des Services des Douanes et de Gendarmerie, ainsi que la loi nous l’ordonne. Chacun assumera alors ses responsabilités et les conséquences qui en découleront.
  • Le non-respect de ces consignes peut entraîner des sanctions allant jusqu’au renvoi définitif.

 

7. RESPECT DES BIENS

  • Un élève qui ne respecte pas le bien d’autrui s’exclut de la communauté à laquelle il appartient. En conséquence, toute dégradation délibérée engage la responsabilité de l’élève et de ses parents et entrainera de lourdes sanctions disciplinaires ET financières.
  • Le vol, le « commerce », le non-respect du matériel et des locaux mis à la disposition des élèves entraînent une sanction pouvant aller jusqu’au renvoi définitif de l’Etablissement et au remboursement des dégradations causées.
  • Chaque élève doit prendre soin des manuels de classe et des ouvrages empruntés au CDI. Les détériorations seront facturées.

 

8. DOMMAGES SUBIS PAR LES ELEVES

  • L’administration de l’Etablissement ne répond en aucun cas des objets (ou argent) personnels d’un élève. Elle décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration d’effets de toute nature résultant de faits et gestes d’élèves entre eux ou de tiers étrangers à l’Etablissement et survenus à l’intérieur des locaux de l’ Ensemble Scolaire Catholique Rochois Sainte-Marie / Sainte-Famille.

 


C. SANCTIONS ET RENVOIS


  • Les sanctions sont progressives et peuvent aller jusqu’à l’exclusion temporaire ou définitive. Elles se traitent au cas par cas et peuvent prendre en compte le contexte particulier de chaque affaire ainsi que la personnalité de chaque élève.
  • Les parents sont avertis des sanctions par notification écrite et pour les sanctions plus graves par téléphone.
  • Il existe cependant un cadre commun de sanctions auquel chacun doit se référer.
  • L’élève DOIT rattraper les cours manqués pendant la période de sanction.

1. RAPPELS A L’ORDRE

  • Des rappels à l’ordre sont donnés par le Professeur ou  le Responsable Pédagogique de Niveau ou la Responsable de la Vie Scolaire au collège. Ils sanctionnent un manque de travail ou un comportement inapproprié.
  • Ils sont souvent accompagnés de devoirs supplémentaires de week-end remis à l’élève et signés par les parents puis vérifiés par les enseignants.

2. RETENUES

  • Les retenues et exclusions sont signalées par courrier et/ou par téléphone.

Elles ont lieu :

-          pour le Collège, le  mercredi :

§  soit de 13h00 à 14h30

§  soit de 13h00 à 15h30 pour les fautes plus graves.

Les élèves externes et demi-pensionnaires qui sont en retenue ont la possibilité de prendre un ticket pour déjeuner sur place en s’inscrivant auprès du Bureau de la Vie Scolaire avant 10h.

-          pour le Lycée, le vendredi :

§  de 16 h 30 à 18h30

  • Les parents s’engagent à prendre toute disposition pour que leur enfant soit présent au moment indiqué pour subir sa punition.
  • Sont passibles de retenue tous les motifs répétés de comportement défaillant et d’indiscipline.

 

3. AVERTISSEMENTS

  • Ils sanctionnent un comportement défaillant et/ou un manque de travail répété et sont souvent donnés après plusieurs remontrances, en général après des Conseils de Classe ou de Professeurs.
  • Ils sont de deux sortes :
    • Oraux.
    • Ecrits.

A NOTER : FRAUDES

  • Lors d’une interrogation en classe :
    • 00/20 (aucune autre note ne peut être attribuée par rapport à un travail non fait et fondé sur la tricherie)
    • Avertissement Ecrit
    • Lors d’un DS ou d’un Partiel / Contrôle Commun/Bac Blanc :
      • 00/20
      • Renvoi d’un jour

 

4. RENVOIS

  • Ils sont infligés après accumulation des sanctions prévues aux paragraphes « rappels à l’ordre » et « retenues ». Ils sont ordonnés par le Chef d’Etablissement.
  • Quelle que soit la durée d’un renvoi temporaire, aucun remboursement de frais de scolarité ou de pension ne sera effectué.

 

5. RENVOI SANS PREAVIS

Des renvois sans préavis, temporaires ou définitifs, sont décidés par le Chef d’Etablissement (après consultation des Responsables de l’Etablissement) après une faute grave définie ci-dessous :

  • Attitude ou propos insultants à l’égard du caractère propre de l’Etablissement.
  • Brutalités, insultes ou comportement déplacé envers autrui (élève, adulte).
  • Usage ou introduction de drogues, alcools, produits ou objets dangereux ou illicites dans l’Etablissement (y compris lors de sorties pédagogiques ou de voyages scolaires).
  • Toute détérioration de matériel effectuée volontairement.
  • Tout manquement très grave aux règles de vie de l’ESCR Sainte-Marie / Sainte-Famille.

 

6. CONSEIL  DE DISCIPLINE

  • Concernant les situations les plus graves, l’élève, accompagné ou non de ses parents, peut être convoqué devant un Conseil de Discipline, dans le cadre des dispositions internes à l’établissement.
  • Ce Conseil se réunit à l’initiative du Chef d’Etablissement si elle le juge nécessaire.
  • Ce Conseil est composé :
    • Du Chef d’Etablissement ou de son Adjoint.
    • Du Responsable Pédagogique de Niveau (+ la Responsable de Vie Scolaire au collège).
    • Du Professeur Principal.
    • De plusieurs professeurs de la classe.
    • De Représentants des élèves de la classe.
    • Du Président des Parents d’Elèves ou de son Représentant.
  • La proposition de sanction prise lors de ce Conseil est ensuite finalisée par le Chef d’Etablissement.

Cette sanction peut être inscrite dans le Dossier ou Livret Scolaire de l’élève.